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Dispute Boards

Président et membre de Dispute Boards permanents et ad hoc, sous contrats FIDIC et NEC et contrats sur mesure, dans des procédures conduites en portugais, en espagnol et en anglais, au Brésil, au Guyana, au Pérou, au Chili et au Honduras. Les mandats portent sur des hôpitaux, un métro, des lignes de transmission, de la production photovoltaïque et thermique, l’assainissement, des ouvrages de défense fluviale, des établissements scolaires, des bâtiments et des contrats technologiques, dans des travaux financés par des banques multilatérales de développement, dans des concessions et des partenariats public-privé et dans des contrats privés de construction.

Mandats comme président et comme membre+
  • Guyana · Hôpital de KatoPrésident, membre unique, DB permanent. Construction d’un hôpital à Kato, FIDIC Yellow Book 2017, projet financé par la BID. Procédure en anglais.
  • Guyana · Hôpital de MorucaPrésident, membre unique, DB permanent. Construction d’un hôpital à Moruca, FIDIC Yellow Book 2017, projet financé par la BID. Procédure en anglais.
  • Brésil · Ligne 2 du métro de São PauloPrésident, trois membres, DB permanent. Travaux d’extension de la ligne 2 du métro de São Paulo, FIDIC Red Book 2017. Procédure en portugais.
  • Brésil · PPP d’assainissement à MacaéPrésident, trois membres, DB ad hoc. Projet d’assainissement en partenariat public-privé, Macaé, différend portant sur le rétablissement de l’équilibre économique et financier, CAMARB.
  • Brésil · PPP d’assainissement à MacaéPrésident, trois membres, DB ad hoc. Projet d’assainissement en partenariat public-privé, Macaé, différend portant sur le respect des objectifs contractuels, CAMARB.
  • Brésil · Lignes de transmission à Bahia et au Minas GeraisPrésident, membre unique, DB ad hoc. Projet de lignes de transmission électrique, Bahia et Minas Gerais, CAM-CCBC. Procédure en portugais.
  • Brésil · Assainissement à VitóriaPrésident, trois membres, DB permanent. Contrat public d’assainissement à Vitória, FIDIC Red Book 2017, projet financé par la Banque mondiale, Chambre FGV.
  • Honduras · Logiciel et exploitation à TegucigalpaMembre, trois membres, DB ad hoc. Contrat de développement logiciel et d’exploitation, Tegucigalpa, CCI. Procédure en espagnol.
  • Brésil · Centrale thermoélectrique à FortalezaPrésident, trois membres, DB permanent. Centrale thermoélectrique, Fortaleza, CCI.
  • Chili · Centrale photovoltaïque à CalamaPrésident, trois membres, DB ad hoc. Projet photovoltaïque, Calama, CAM Santiago. Procédure en espagnol.
  • Pérou · Défense fluviale à CasmaMembre, trois membres, DB permanent. Ouvrages de défense fluviale à Casma, Plan intégral de reconstruction, NEC3 Option F, CCI. Procédure en espagnol.
  • Pérou · Défense fluviale à TrujilloMembre, trois membres, DB permanent. Ouvrages de défense fluviale à Trujillo, Plan intégral de reconstruction, NEC3 Option F, CCI. Procédure en espagnol.
  • Pérou · Établissements scolaires à PiuraMembre, trois membres, DB permanent. Construction de 11 établissements scolaires à Piura, Plan intégral de reconstruction, NEC3 Option F, CCI. Procédure en espagnol.
  • Brésil · Immeuble résidentiel à Rio de JaneiroPrésident, trois membres, DB permanent. Immeuble résidentiel, Rio de Janeiro, CBMA. Procédure en portugais.
  • Brésil · Confédération brésilienne de volley-ballPrésident, trois membres, CRD ad hoc. Projet pilote de résolution disciplinaire accélérée du Championnat brésilien des sélections des moins de 16 ans, Confédération brésilienne de volley-ball, CBMA.
Conception et structuration de programmes+
  • Rio 2016Concepteur et organisateur du Programme de Dispute Boards du Comité d’organisation des Jeux olympiques et paralympiques de Rio 2016, premier programme systématique de prévention et de résolution des différends par Dispute Boards mis en place lors d’un méga-événement sportif.
Listes de membres de Dispute Boards+
  • BrésilChambre FGV · CBMA · CAMARB · Centre d’Arbitrage et de Médiation AMCHAM Brésil
  • PérouCámara de Comercio e Industria de Lima · Centro Internacional de Arbitraje de la Cámara de Bélgica y Luxemburgo · Ankawa Internacional · TRUJILLOMARC